» Sylvie D. et Julien P.
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Le transporteur pourra accepter de transporter les animaux des passagers, après étude cas par cas des animaux mais seulement en soute dans les conditions suivantes:. La situation dépendra par conséquent du résultat d'une étude au cas par cas des systèmes juridiques nationaux. Conformément à la demande exprimée par l'assemblée générale, une série de réunions au siège, qui s'est déroulée tout au long de l'an dernier, a permis de mener une étude cas par cas des centres d'information intégrés et de leur donner des directives opérationnelles pour leur travail. As requested by the general assembly, a series of meetings at headquarters over the past year have resulted in a case-by-case survey of the integrated information centres and in the elaboration of operational guidelines for their work. Étude de cas par émilie parendeau et benjamin seror( artistes). Nous essayons de publier une étude de cas par semaine sur facebook. Once a week we try to upload a case story to facebook. ( case study transmitted by the government of the russian federation).
Les photos de progrès de chantier via SMS, le projet était un exemple parfait de communication technologique 2. 0... Tout a été choisi pour la décoration intérieure via échanges électroniques, c'est à se demander si le fait de communiquer ainsi n'est pas plus efficace! Que ce soit via Pinterest, Facebook, WhatsApp, Courriel, le projet a pu prendre place et a surtout pu se réaliser et se finaliser de manière exemplaire grâce à ces technologies ainsi que la vitesse d'échanges d'informations et bien grâce à la qualité d'équipe CAS PAR CAS, bravo! » Monsieur Bouchard « Depuis plusieurs années, nous engageons CAS PAR CAS pour différents projets de rénovation et construction. Chaque projet est unique. Chacun demande du talent et de la créativité. Et chaque fois, l'équipe de CAS PAR CAS réussit avec brio! Ils font un travail soigné, remarquable pour sa qualité et pour sa beauté. Quelle équipe formidable! Quels collaborateurs extraordinaires! Travailler avec eux, c'est avoir confiance. Je ne peux pas en dire assez.
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Étude de cas: usage de la force meurtrière par les responsables de la force publique. Case study: the use of lethal force by law enforcement officials. Cette étude de cas a été réalisée par le centre africain pour la transformation économique. This case study has been produced by the african centre for economic transformation. Ceci est illustré par une étude comparative des cas français et allemand. This is illustrated in a comparative study of the french and german cases. Chaque étude de cas a été rédigée par ses auteurs et relève de leur responsabilité. Each case study was written by — and is the responsibility of — its authors. Cette étude de cas a été choisie par CNC en partenariat avec canards illimités canada. This case study was selected by NCC in partnership with ducks unlimited canada. La théorie est renforcée par des exercices pratiques basés sur une étude de cas. The theory is reinforced by practical exercises based on a case study. Pour tous les cas traités par notre étude en suisse.
Toute décision de soumettre une femme à une fouille corporelle devrait être p ri s e au cas par cas. Any decision to strip-search a woman should b e tak en on a cas e-by-c ase ba sis. C'est le cas de la fourniture de liquidité d'urgence (FLU), qui recouvre [... ] le soutien apporté dans des circonstances exceptionnelle s e t au cas par cas par l e s banques centrales aux institutions [... ] et marchés souffrant [... ] d'une pénurie temporaire de liquidité. This is the case for emergency liquidity assistance (ELA), [... ] which embraces the support gi ven by cen tr al banks in exceptional circumstance s and on a case-by-case basis t o temporarily [... ] illiquid institutions and markets. Un tel encouragement doit être exa mi n é au cas par cas s u r base du rapport [... ] existant entre le risque et l'avantage. Any such encouragement must be conside re d on a ca se by ca se b asis in t he light [... ] of the relation between risks and benefits. Et comme les protections dépendent des [... ] conditions légales de chaque pays, il nous faut f ai r e au cas par cas u n e analyse précise [... ] de nos protections et de celles des acteurs du marché.
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Etudiants, demandeurs d'emploi, seniors, revenus peu élevés, mensualisations, déménagements, difficultés à payer ses impôts...
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- L'évaluation environnementale et la demande d'examen au cas par cas | Ministère de la Transition écologique et solidaire
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The reasonableness of pursuing local remedies must therefore be considered in each case. French ** À utiliser pour un examen en cascade des données sur les émissions, au cas par cas. ** To be used for a top-down review of the emission data on an ad hoc basis. French La loi permet l'évaluation au cas par cas de la situation d'autres membres de la famille. The Act permits the situation of other family members to be assessed individually. French Je considère qu'une approche au cas par cas s'impose en l'occurrence. I believe that we need to consider each of these cases on its individual merits. French Il faudrait continuer à contacter les États non parties au cas par cas. States not parties should continue to be approached on a case specific basis. French L'échange d'informations se fait cas par cas, lorsque le besoin s'en fait sentir. Information sharing is done on an ad hoc basis when the need arises. French Selon Jenks, le règlement de pareils conflits ne peut se faire qu'au cas par cas.
Demande d'examen au cas par cas: Depuis l'entrée en vigueur de la loi N° 2018-727 du 10 août 2018 pour un Etat au service d'une société de confiance, le Préfet du département est compétent pour l'examen des demandes de cas par cas relatifs aux projets de modification/extension des installations/ouvrages/travaux relevant des régimes suivants: > IOTA (L. 214-3) soumis à autorisation administrative l orsqu'ils ne présentent pas un caractère temporaire > ICPE Installations classées pour la protection de l'environnement soumises à autorisation environnementale (L. 512-1) et à enregistrement (L. 512-7) > projets relevant du régime déclaratif, qui, soumis à évaluation environnementale, ont été autorisés par le préfet (II de l'article L. 122-1-1, 2ème alinéa) > projets, soumis à évaluation environnementale ne relevant d'aucun régime particulier d'autorisation ou de déclaration, qui ont été autorisés par le préfet (II de l'article L. 122-1-1, 3ème alinéa) > canalisations de transport de gaz naturel ou assimilé, d'hydrocarbures et de produits chimiques soumises à autorisations (L.
Mensualisation Dans les Trésoreries des formulaires d'adhésion sont à la disposition des contribuables qui désirent faire mensualiser le paiement de l'impôt, vous pouvez également effectuer cette démarche sur Internet. Que faire en cas de difficulté pour payer ses impôts locaux? Si vous éprouvez des difficultés pour régler le montant de vos impôts locaux avant la date limite, vous pouvez demander des délais de paiement, en vous adressant à votre Trésorerie (adresse figurant à la rubrique "Pour vous renseigner" de votre avis d'imposition). Personnes âgées de plus de 60 ans Afin de bénéficier d'une exonération de taxe, il faut respecter des conditions de revenus et de cohabitation, (voir Revenus permettant une exonération de taxe et Personnes en cohabitation) Les personnes âgées de plus de 60 ans ou les personnes âgées placées en établissement spécialisé peuvent bénéficier d'une exonération de taxe d'habitation ou de mesures de plafonnement accordées en fonction du montant de leurs revenus.